Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE AUX TROIS CHOCOLATS
SA PROLAINAT

Numéro de dépôt :
92438310
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2002

Présentation de la marque DELICE AUX TROIS CHOCOLATS

Déposée le 15 octobre 1992 par SA PROLAINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE AUX TROIS CHOCOLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est SA PROLAINAT, domicilié(e) 32270 AUBIET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque DELICE AUX TROIS CHOCOLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE AUX TROIS CHOCOLATS est expirée depuis le 15 octobre 2002.

SA PROLAINAT a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTTINE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PERCE NEIGE DELICE BOREAL , COPELLA , CAPRICE D'AUTOMNE , SAVEUR DES FRUITS


SA PROLAINAT - 32270 AUBIET - France


RAVINA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Gâteaux glacés, pâtisserie surgelée, tous ces produits contenant du chocolat